Appareil pour la commande de programmation horaire d'un chauffe-eau ou de charges électriques en général
Brevet européen · EP0126717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0126717
- Numéro de demande
- EP84830151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1984
- Publié
- 28 nov. 1984
- Délivré
- 9 mars 1988
- Radié
- 9 mars 1988
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G05D 23/19 (2006.01)G05B 19/04 (2006.01)F24H 9/20 (2006.01)
- Priorité
- IT U2188783 18.05.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Ballada, Romano
I-20138 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.