Raumsprayspender

Brevet européen · EP0127573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127573
Numéro de demande
EP84810141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1984
Publié
5 déc. 1984
Délivré
25 juin 1986
Radié
25 mars 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61L 9/14 (2006.01)
Priorité
CH A 2026/83 15.04.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.