Tachymètre à courant continu

Brevet européen · EP0128520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0128520
Numéro de demande
EP84106450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1984
Publié
19 déc. 1984
Délivré
4 avr. 1990
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 3/46 (2006.01)
Priorité
US A 504071 14.06.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Kollmorgen Corporation

10 Mill Pond Lane, Simsbury/CT, US

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

England, Thomas R.

Blacksburg, VA 24060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.