Antikorrosive Ueberzugsmittel
Brevet européen · EP0128862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0128862
- Numéro de demande
- EP84810218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1984
- Publié
- 19 déc. 1984
- Délivré
- 1 mars 1989
- Radié
- 7 mai 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09D 5/08 (2006.01)C25D 13/06 (2006.01)C23F 11/16 (2006.01)C09D 5/44 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8313320 14.05.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 14 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Berner, Godwin, Dr.
CH-4310 Rheinfelden
Hoyle, William, Dr.
Bramhall Stockport/Ches, GB
Jack, James, Dr.
Bramhall Stockport/Ches, GB
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