Détecteur de niveau de liquide
Brevet européen · EP0129120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0129120
- Numéro de demande
- EP84106228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 1984
- Publié
- 27 déc. 1984
- Délivré
- 17 août 1988
- Radié
- 31 mai 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 506232 17.06.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 30 sept. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988
Parties
Inventeur
O'Neill, Michael J.
Wilton Connecticut 06897, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.