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Brevet européen · EP0134750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0134750
Numéro de demande
EP84810060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1984
Publié
20 mars 1985
Délivré
30 déc. 1986
Radié
28 févr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
CH A 4972/83 13.09.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Lahodny, Johann

A-3950 Gmünd, AT

Dreier, Ernst

CH-8266 Steckborn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.