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Brevet européen · EP0134817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0134817
Numéro de demande
EP84900304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1983
Publié
27 mars 1985
Délivré
27 févr. 1991
Radié
27 déc. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04L 25/49 (2006.01)
H04L 7/00 (2006.01)
H04J 3/00 (2006.01)
Priorité
JP A 232899/82 30.12.1982
Demande PCT
PCT/JP1983/000461 28.12.1983
Publication PCT
WO1984/002817 19.07.1984
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Sony Corporation

7-35, Kitashinagawa, 6-chome, Shinagawa-ku/Tokyo, JP

studer invest ag

Willi Studer AG

Althardstrasse 30, 8105 Regensdorf

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Doi, Toshitada

Shinagawa-ku Tokyo 141, JP

Brandes, Claudia

CH-Regensdorf

Lagadec, Roger

CH-Regensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.