Système électronique de surveillance d'objets

Brevet européen · EP0135049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0135049
Numéro de demande
EP84108629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1984
Publié
27 mars 1985
Délivré
8 juin 1988
Radié
31 juil. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
US A 519395 01.08.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Titulaire

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Sensiper, Samuel

Los Angeles, US

Williams, Harold B.

Los Angeles, US

Fancher, Philip Daniel

Sepulveda, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.