Bodenbearbeitungsgeräte

Brevet européen · EP0135952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0135952
Numéro de demande
EP84201101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1982
Publié
3 avr. 1985
Délivré
18 oct. 1989
Radié
18 oct. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01B 49/02 (2006.01)
A01B 33/06 (2006.01)
A01B 33/16 (2006.01)
Priorité
NL A 8102623 29.05.1981
Divisionnaire de
EP82200657
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Inventeur

Van der Lely, Cornelis

Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.