Assemblage de soupape

Brevet européen · EP0139347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0139347
Numéro de demande
EP84303563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1984
Publié
2 mai 1985
Délivré
9 sept. 1987
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/14 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
US A 536108 26.09.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Duncan, Richard Kim

Yellow Springs, OH 45387, US

Russell, Norton Anthony

Yellow Springs OH 45387, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.