Utilisation de l'éther méthylique de l'alpha-terpényle à titre d'adjuvant à des compositions assainissantes parfumées

Brevet européen · EP0141266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0141266
Numéro de demande
EP84111620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1984
Publié
15 mai 1985
Délivré
7 déc. 1988
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/04 (2006.01)
A61L 9/01 (2006.01)
Priorité
CH A 5730/83 21.10.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.