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Brevet européen · EP0141329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0141329
Numéro de demande
EP84112381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1984
Publié
15 mai 1985
Délivré
25 janv. 1989
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/91 (2006.01)
Priorité
SE A 8305684 17.10.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

ASEA Aktiebolag

Västeras, SE

Inventeur

Berneryd, Sten, Dipl.-Ing.

S-771 00 Ludvika, SE

Hartings, Ralf, Dipl.-Ing.

S-771 00 Ludvika, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.