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Brevet européen · EP0141870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0141870
Numéro de demande
EP83111362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1983
Publié
22 mai 1985
Délivré
22 juin 1988
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
H01S 3/02 (2006.01)
G01B 11/27 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 29 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.