Ventilverschluss für kleine Tonnen oder Fässer

Brevet européen · EP0142966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0142966
Numéro de demande
EP84307773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1984
Publié
29 mai 1985
Délivré
13 janv. 1988
Radié
13 janv. 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B67D 1/08 (2006.01)
B65D 25/38 (2006.01)
Priorité
GB A 8330601 16.11.1983
GB A 8409965 17.04.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Alumasc Limited

Burton Latimer, Kettering/Northants, GB

Inventeur

Hyde, Roger John

Kettering Northamptonshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.