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Brevet européen · EP0143819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0143819
- Numéro de demande
- EP84902006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1984
- Publié
- 12 juin 1985
- Délivré
- 23 déc. 1987
- Radié
- 23 déc. 1987
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- FI A 831799 20.05.1983
- Demande PCT
- PCT/FI1984/000035 17.05.1984
- Publication PCT
- WO1984/004801 06.12.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 janv. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Aalto, Erkki
SF-47400 Kausala, FI
Ylä-Hemmilä, Veikko
SF-47400 Kausala, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.