Mécanique Jacquard

Brevet européen · EP0144874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0144874
Numéro de demande
EP84114200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1984
Publié
19 juin 1985
Délivré
22 juil. 1987
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 3/20 (2006.01)
Priorité
JP A 221336/83 24.11.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Mitsubishi Rayon Co., Ltd.

Mitsubishi Rayon Co., Ltd

No. 3-19, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Yamada Dobby Co., Ltd

35, Aza-Shimoshinden, Tamano, Bisai-shi/Aichi-ken, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Kitagawa, Hiroshi

Nagoya-shi Aichi-ken, JP

Sato, Masaaki

Nagoya-shi Aichi-ken, JP

Sawai, Mitsumasa

Nagoya-shi Aichi-ken, JP

Yamamoku, Takeo 1-205, Iwakura-danchi

Iwakura-shi Aichi-ken, JP

Akatsuka, Koichi

Tokyo, JP

Metoki, Toshio

Kawasaki-shi Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.