Monture de lunettes comprenant des éléments mémorisants la forme
Brevet européen · EP0146317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0146317
- Numéro de demande
- EP84308487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 déc. 1984
- Publié
- 26 juin 1985
- Délivré
- 8 juil. 1992
- Radié
- 5 déc. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 558604 06.12.1983US A 676823 30.11.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 31 janv. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
- 15 nov. 1995
Transféré
- Titulaire
- Cvi/Beta Ventures, Inc., 3000 Sand Hill Rd., Bldg.1 S.235, Menlo Park/CA, Etats-Unis d'Amérique → Marchon Eyewear, Inc., 35 Hub Drive, Melville (NY 11747), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 31 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
Parties
Mandataire
Inventeur
Krumme, John F.
Woodside, California 94062, US
Zider, Robert B.
Portola Valley, California, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.