Dispositif électrostatique de mise en images
Brevet européen · EP0146607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0146607
- Numéro de demande
- EP84902399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1984
- Publié
- 3 juil. 1985
- Délivré
- 6 sept. 1989
- Radié
- 30 juin 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 501453 06.06.1983
- Demande PCT
- PCT/US1984/000838 04.06.1984
- Publication PCT
- WO1984/004963 20.12.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 13 oct. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Fotland, Richard A.
Holliston, MA 01746, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.