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Brevet européen · EP0147445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0147445
Numéro de demande
EP84902424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1984
Publié
10 juil. 1985
Délivré
19 nov. 1987
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 8/38 (2006.01)
B01J 8/32 (2006.01)
Priorité
US A 505677 20.06.1983
Demande PCT
PCT/US1984/000895 11.06.1984
Publication PCT
WO1985/000119 17.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Battelle Development Corporation

505 King Avenue, Columbus/OH, US

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Nack, Herman

Columbus, OH 43220, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.