Verfahren zum Betrieb eines Farbstrahls
Brevet européen · EP0152247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0152247
- Numéro de demande
- EP85300713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 1985
- Publié
- 21 août 1985
- Délivré
- 2 juin 1993
- Radié
- 2 juin 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 2/045 (2006.01)
- Priorité
- US A 576582 03.02.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Howkins, Stuart David
Ridgefield Connecticut 06877, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.