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Brevet européen · EP0153159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0153159
Numéro de demande
EP85300989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1985
Publié
28 août 1985
Délivré
18 mai 1988
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 24/02 (2006.01)
B43K 24/08 (2006.01)
Priorité
JP U22977/84 22.02.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Kotobuki & Co. Ltd.

Kotobuki & Co., Ltd

13 Nishi Kurisu-cho Shichiku, Kita-ku/Kyoto-shi/Kyoto, JP

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Kageyama, Hidehei

Ooaza Kawagoe-shi Saitama-ken, JP

Suzuki, Takahiko

Ooaza Kawagoe-shi Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.