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Brevet européen · EP0156336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0156336
Numéro de demande
EP85103449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1985
Publié
2 oct. 1985
Délivré
29 janv. 1992
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 7/04 (1990.01)
Priorité
DE A 3411013 24.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Standard Elektrik Lorenz AG

Lorenzstrasse 10, Stuttgart 40, DE

Inventeur

Burian, Theodor

W-7252 Weil der Stadt, DE

Siegel, Herbert

W-7251 Ditzingen 5, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.