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Brevet européen · EP0156831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0156831
- Numéro de demande
- EP84903337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1984
- Publié
- 9 oct. 1985
- Délivré
- 10 déc. 1986
- Radié
- 18 sept. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 29/00 (2006.01)B65H 75/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5068/83 19.09.1983CH A 2267/84 09.05.1984
- Demande PCT
- PCT/CH1984/000147 19.09.1984
- Publication PCT
- WO1985/001279 28.03.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.