Transformateur et son procédé de fabrication
Brevet européen · EP0157670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0157670
- Numéro de demande
- EP85400408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1985
- Publié
- 9 oct. 1985
- Délivré
- 17 nov. 1988
- Radié
- 31 mars 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 33/00 (1990.01)H01F 41/02 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8403465 06.03.1984
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.