Matériel pour transfert par la chaleur à gradation multiple

Brevet européen · EP0158686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0158686
Numéro de demande
EP84104297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1984
Publié
23 oct. 1985
Délivré
23 août 1989
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/26 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Onishi, Masaru

Kamakura-shi/Kanagawa-ken, JP

Saito, Masayuki

Fujisawa-shi/Kanagawa-ken, JP

Shimazaki, Yoshikazu

Nishiyodogawa-ku/Osaka-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.