Matériel pour transfert par la chaleur à gradation multiple
Brevet européen · EP0158686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0158686
- Numéro de demande
- EP84104297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1984
- Publié
- 23 oct. 1985
- Délivré
- 23 août 1989
- Radié
- 30 avr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 29 sept. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Onishi, Masaru
Kamakura-shi/Kanagawa-ken, JP
Saito, Masayuki
Fujisawa-shi/Kanagawa-ken, JP
Shimazaki, Yoshikazu
Nishiyodogawa-ku/Osaka-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.