Cassette pour bande vidéo

Brevet européen · EP0159075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0159075
Numéro de demande
EP85200460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1985
Publié
23 oct. 1985
Délivré
2 mars 1988
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 23/087 (2006.01)
Priorité
FR A 8405639 10.04.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gefitec S.A.

5, avenue de la Gare Case postale 452, 1001 Lausanne

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Posso, Patrick Pierre Philippe

CH-1001 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.