Etiketten-Druckgerät

Brevet européen · EP0159491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0159491
Numéro de demande
EP85102295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1985
Publié
30 oct. 1985
Délivré
9 déc. 1987
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 9/18 (2006.01)
B65C 11/02 (2006.01)
B41K 3/44 (2006.01)
Priorité
DE A 3411817 30.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Ernst Reiner GmbH & Co. KG

Baumannstrasse 16, Furtwangen, DE

Mandataire

Anton J. Willi Patentanwalt

8800 Thalwil

Inventeur

Ganter, Josef

D-7743 Furtwangen, DE

Harter, Reinhard

D-7743 Furtwangen, DE

Scherzinger, Willi

D-7743 Furtwangen, DE

Waldvogel, Wolfgang

D-7743 Furtwangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.