Composition d'argile gonflable à l'eau
Brevet européen · EP0160448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0160448
- Numéro de demande
- EP85302656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1985
- Publié
- 6 nov. 1985
- Délivré
- 28 juin 1989
- Radié
- 30 avr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 3/34 (1985.01)C09D 1/00 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C09D 5/34 (2006.01)
- Priorité
- US A 604990 27.04.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 15 août 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Harriett, Todd D.
Chicago Illinois, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.