Schaftantriebsvorrichtung für eine Webmaschine

Brevet européen · EP0161375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0161375
Numéro de demande
EP84810238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1984
Publié
21 nov. 1985
Délivré
23 déc. 1987
Radié
31 mai 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 1/14 (2006.01)
D03C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Senn, Georg

CH-8630 Rüti

Oberholzer, Herbert

CH-8630 Tann-Rüti

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.