Pompe avec palier hydrostatique
Brevet européen · EP0163434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0163434
- Numéro de demande
- EP85303143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 1985
- Publié
- 4 déc. 1985
- Délivré
- 2 nov. 1989
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 32/06 (2006.01)F04D 29/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 610895 16.05.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 15 déc. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Mulders, Johannes Adrianus
Etten-Leur, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.