Procédé de déalkylation d'alcaloides et intermédiaires

Brevet européen · EP0164290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0164290
Numéro de demande
EP85400996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1985
Publié
11 déc. 1985
Délivré
6 sept. 1989
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 489/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8408273 25.05.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Titulaire

SANOFI, Société Anonyme

SANOFI, société anonyme

4O, avenue George V, Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Vergely, Christian

F-30390 Aramon, FR

Hoff, Christian

F-30150 St Laurent des Arbres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.