Verfahren zur Herstellung einer Möbelfrontplatte (I)
Brevet européen · EP0164650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0164650
- Numéro de demande
- EP85106631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 1985
- Publié
- 18 déc. 1985
- Délivré
- 25 nov. 1987
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3421180 07.06.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 janv. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Vietmeyer, Adolf
D-4902 Bad Salzuflen 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.