Dispositif pour fixer une prothèse dentaire

Brevet européen · EP0164768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0164768
Numéro de demande
EP85200616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1985
Publié
18 déc. 1985
Délivré
17 nov. 1988
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/225 (2006.01)
Priorité
NL A 8401247 17.04.1984
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Backes, Franciscus Theodorus Johannes M.

Essen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.