Etui à fard
Brevet européen · EP0165739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0165739
- Numéro de demande
- EP85303981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1985
- Publié
- 27 déc. 1985
- Délivré
- 8 mars 1989
- Radié
- 30 juin 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 40/22 (2006.01)A45D 33/22 (2006.01)
- Priorité
- JP A 85518/84 11.06.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 14 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Iwamoto, Hisao
Odawara-shi Kanagawa-ken, JP
Nasuno, Toshihiro
Odawara-shi Kanagawa-ken, JP
Watanabe, Nobuhisa
Tokyo, JP
Sakamaki, Yoshio
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.