Etui à fard

Brevet européen · EP0165739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0165739
Numéro de demande
EP85303981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1985
Publié
27 déc. 1985
Délivré
8 mars 1989
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/22 (2006.01)
A45D 33/22 (2006.01)
Priorité
JP A 85518/84 11.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Iwamoto, Hisao

Odawara-shi Kanagawa-ken, JP

Nasuno, Toshihiro

Odawara-shi Kanagawa-ken, JP

Watanabe, Nobuhisa

Tokyo, JP

Sakamaki, Yoshio

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.