Complesso tappo-contagocce-ghiera per flaconi
Brevet européen · EP0168891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0168891
- Numéro de demande
- EP85201145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1985
- Publié
- 22 janv. 1986
- Délivré
- 28 nov. 1990
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/18 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3462/84 16.07.1984CH A 2083/85 15.05.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 janv. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Fabbro, Oreste
GB-Lytham FY8 4QC Lancashire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.