Complesso tappo-contagocce-ghiera per flaconi

Brevet européen · EP0168891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0168891
Numéro de demande
EP85201145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1985
Publié
22 janv. 1986
Délivré
28 nov. 1990
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/18 (2006.01)
Priorité
CH A 3462/84 16.07.1984
CH A 2083/85 15.05.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Fabbro, Oreste

GB-Lytham FY8 4QC Lancashire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.