Moulage d'articles en métal
Brevet européen · EP0172732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0172732
- Numéro de demande
- EP85305823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 1985
- Publié
- 26 févr. 1986
- Délivré
- 14 juin 1989
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 22/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8421634 25.08.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 15 juil. 1998
Transféré
- Titulaire
- Alcan International Limited, 1188 Sherbrooke Street West, Montreal/Quebec, Canada → British Aluminium Holdings Limited, Royal London House, 22/25 Finsbury Square, London EC2A 1DS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 15 juil. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- British Aluminium Holdings Limited, Royal London House, 22/25 Finsbury Square, London EC2A 1DS, Royaume-Uni → Luxfer Group Limited, The Victoria, Harbour City, Salford Quays (Manchester M5 2SP), Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 31 juil. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Barnes, Anthony John
Malvern Worcestershire, GB
Stracey, Russell James
Pershore Worcestershire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.