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Brevet européen · EP0174164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0174164
Numéro de demande
EP85306154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
23 déc. 1992
Radié
23 déc. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03K 3/57 (2006.01)
H03K 17/08 (2006.01)
G01S 7/28 (2006.01)
Priorité
GB A 8422128 01.09.1984
GB A 8422126 01.09.1984
GB A 8427100 26.10.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

GEC-Marconi Limited

The Grove Warren Lane, Stanmore/Middx, GB

Inventeur

Barker, Antony Tom

Chelmsford/Essex, GB

Giles, Simon Charles

Chelmsford/Essex, GB

Richardson, Robert

South Woodham Ferrers/Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.