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Brevet européen · EP0174214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0174214
Numéro de demande
EP85306389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
17 mai 1989
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 7/12 (2006.01)
B65H 5/14 (2006.01)
B43M 3/04 (2006.01)
G01B 21/08 (2006.01)
Priorité
US A 648391 07.09.1984
US A 648399 07.09.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Bell & Howell Company

6800 McCormick Road, Chicago/IL, US

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Zemke, Edward H.

Chicago Illinois 60634, US

Vandersyde, Gary L.

Naperville Illinois, US

Rabindran, K. George

Morton Grove Illinois, US

Guenther, Kenneth L.

Park Ridge Illinois, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.