Phenylbenzoylharnstoffe

Brevet européen · EP0174274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0174274
Numéro de demande
EP85810382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
23 nov. 1988
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 127/22 (1985.01)
C07C 93/14 (1985.01)
A01N 47/34 (2006.01)
Priorité
CH A 4179/84 31.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Ehrenfreund, Josef, Dr.

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.