Kindersicherheitsverschluss
Brevet européen · EP0175444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0175444
- Numéro de demande
- EP85304120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1985
- Publié
- 26 mars 1986
- Délivré
- 4 nov. 1987
- Radié
- 4 nov. 1987
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 55/02 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8423851 20.09.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Imlay, Kenneth
Birmingham/West Midlands, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.