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Brevet européen · EP0175911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0175911
Numéro de demande
EP85110246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1985
Publié
2 avr. 1986
Délivré
12 déc. 1990
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06M 1/02 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
CH A 4609/84 26.09.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

Parties

Titulaire

SARCEM SA

Sarcem S.A.

27, rue Cardinal-Journet Case postale 371, 1217 Meyrin 1

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bonello, Philippe

CH-1218 Grand-Saconnex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.