Methinazoverbindungen

Brevet européen · EP0176473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176473
Numéro de demande
EP85810375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1985
Publié
2 avr. 1986
Délivré
19 juil. 1989
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 56/16 (2006.01)
D06P 1/08 (2006.01)
D21H 3/80 (1985.01)
Priorité
CH A 4018/84 22.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1989

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Möckli, Peter, Dr.

CH-4124 Schönenbuch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.