Procédé de désinfection et composition pour celui-ci

Brevet européen · EP0176558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176558
Numéro de demande
EP85901797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
7 janv. 1993
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/00 (2006.01)
A01N 59/00 (2006.01)
C01B 11/00 (2006.01)
Priorité
US A 591787 21.03.1984
Demande PCT
PCT/US1985/000470 20.03.1985
Publication PCT
WO1985/004107 26.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Alcide Corporation

One Willard Road, Norwalk/CT, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Davidson, Eugene A.

Hummelstown, PA 17036, US

Kross, Robert D.

Bellmore, NY 11710, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.