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Brevet européen · EP0176720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176720
Numéro de demande
EP85110268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
18 avr. 1990
Radié
15 août 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01N 31/02 (2006.01)
A01N 65/00 (2006.01)
A61K 31/045 (2006.01)
Priorité
DE A 3430709 21.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Eggers, Hans J., Prof. Dr.

D-5000 Köln 41, DE

Schott, Gerhard

D-4020 Mettmann, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.