Scharnierverbindung
Brevet européen · EP0178504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0178504
- Numéro de demande
- EP85112148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1985
- Publié
- 23 avr. 1986
- Délivré
- 4 janv. 1989
- Radié
- 30 sept. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)E05D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3438404 19.10.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989
Parties
Mandataire
Inventeur
Kramer, Walter
D-7853 Steinen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.