Mischventil mit einstellbarer Temperaturbegrenzung

Brevet européen · EP0179433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0179433
Numéro de demande
EP85113349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1985
Publié
30 avr. 1986
Délivré
2 mai 1990
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
Priorité
US A 665136 26.10.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Moen Incorporated

100 Deerfield Road, Windsor/CT, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Iqbal, Muhammad

Amherst Ohio 44001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.