Gerät zum Rühren oder Pumpen

Brevet européen · EP0179824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0179824
Numéro de demande
EP85901951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1985
Publié
7 mai 1986
Délivré
25 janv. 1989
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 13/08 (2006.01)
B01L 11/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2204/84 07.05.1984
Demande PCT
PCT/CH1985/000067 30.04.1985
Publication PCT
WO1985/005046 21.11.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Dieter Alex Rufer

6020 Emmenbrücke

Inventeur

Rufer, Dieter Alex

CH-6020 Emmenbrücke

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.