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Brevet européen · EP0179967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0179967
- Numéro de demande
- EP85100031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 1985
- Publié
- 7 mai 1986
- Délivré
- 5 oct. 1988
- Radié
- 1 janv. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/386 (2006.01)E06B 9/38 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5175/84 30.10.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
- 15 juin 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- Nyffenegger Storenfabrik und, Metallbau AG, Industriestrasse 3, 4950 Huttwil → Nyffenegger Storenfabrik AG, Industriestrasse 3, 4950 Huttwil
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 nov. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.