Schrank mit einer Schiebetür

Brevet européen · EP0179993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0179993
Numéro de demande
EP85109975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1982
Publié
7 mai 1986
Délivré
21 mars 1990
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
A47B 67/00 (2006.01)
A47B 96/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3147061 27.11.1981
Divisionnaire de
EP82110693
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

Wilhelminasingel 118, Maastricht, NL

Inventeur

Baus, Heinz Georg

3626 Hünibach-Thun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.