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Brevet européen · EP0180598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0180598
Numéro de demande
EP85901896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1985
Publié
14 mai 1986
Délivré
8 août 1990
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05D 5/10 (2006.01)
B32B 3/10 (2006.01)
B32B 7/06 (2006.01)
B32B 7/14 (2006.01)
Priorité
US A 599628 12.04.1984
US A 716369 26.03.1985
Demande PCT
PCT/US1985/000602 05.04.1985
Publication PCT
WO1985/004602 24.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Avery International Corporation

150 North Orange Grove Boulevard, Pasadena/CA, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Newing, Charles Wesley

San Gabriel, CA 91776, US

Hsu, Tong Chee

Amherst, MA 01002, US

Lin, Kenneth Shou-Chein

Sepulveda, CA 91343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.